(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGE SICFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213735.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 1992.
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE FRANCAISE D'OUTILLAGE SICFO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06
Inscription le 25 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64335 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°6196 - Publication au BOPI